Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTUBE
Société anonyme: SOUSSANA S.A.

Numéro de dépôt :
1695281
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2001

Présentation de la marque BIOTUBE

Déposée le 19 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOUSSANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUSSANA domicilié(e) 13 rue des Alouettes, 94320 Thiais - France.

La marque BIOTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTUBE est expirée depuis le 19 septembre 2001.

SOUSSANA a également déposé les autres marques suivantes : SURVID , ACTIVEX , SOUSSANA , TUBE POIDS GARANTI - TPG , BRIDFORT , BELPHOS , POIDS GARANTI - PG , FRESCO , CARNEX , SOUSSANA


Société anonyme: SOUSSANA S.A. - 13 rue des Alouettes, 94320 Thiais - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Boyau naturel pour la charcuterie, monté sur tube en plastique

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.